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Copropriété

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PLAN DU SITE
ACCEUIL

Union du conseil syndical

NOUS CONNAÎTRE
rond Qui sommes-nous ?
rond Adresses utiles

CONSEIL SYNDICAL
rond Définition
rond Sa composition
rond Son mandat
rond Son rôle
rond Ses responsabilités
COPROPRIETE

rond Introduction
rond Administration

REGLEMENT

rond Introduction
rond Qui établit le Reglement
rond Son contenu
rond Parties communes
rond Parties privatives
rond Modification du reglement
rond Peut-on restreindre l'usage des parties privatives ou communes
rond Litiges

FICHES PRATIQUES

rond Les guides de la Justice : Les deux cents mots clés

rond Fiches pratiques de la DGCCRF

rond Bénéficier de l'aide juridictionnelle

rond Contester l'avis d'un expert automobile

rond Faire appel d'une décision de justice

rond Faire face à un dégât des eaux

rond Faire respecter un contrat

rond Saisir les différents tribunaux

rond Obtenir le paiement d'une dette

rond Obtenir le règlement à l'amiable d'un litige

rond Pendant combien de temps peut-on vous réclamer un paiement ?

rond Saisir la commission de conciliation

rond Saisir le juge de proximité

rond Saisir le Médiateur de la République

rond Se faire assister ou non par un avocat

rond Porter plainte

ASSEMBLEE GENERALE

rond Présentation
rond Convocation
rond Déroulement
rond Vote : présentation

rond Le procès verbal

SYNDIC

rond Présentation
rond Son contrat
rond Ses honoraires
rond Ses responsabilités

SES FONCTIONS

rond Introduction
rond Le poste financier
rond Entretien et travaux
rond Le poste administratif
rond Les actions en justice
rond Sa responsabilité civile
rond Sa responsabilitié pénale

SON CONTRAT

rond Généralités
rond Durée du contrat
rond Rémunération
rond Les tâches courantes
rond Les prestations particulières

LES ARCHIVES

rond Introduction
rond Premier syndic
rond Dossier technique
rond Les archives générales
rond La modification du réglement
rond Archives de expertises
rond Archives des travaux
rond Transfert des archives

LES CHARGES

rond Introduction
rond Les charges générales
rond Les charges spéciales
rond La modification des charges
rond La révision judiciaire
rond Comment maîtriser les charges
rond Les charges de copropriété


ENTRETIEN
ASCENSEURS

rond Ascenseurs : introduction
rond Etude de Que Choisir
rond Asenseurs : contrat d'entretien
rond Un Cahier des Charges pour le Contrôle Technique des Ascenseurs
rond Ascenseurs contrôle technique

rond Kit de négociation pour la mise en conformité des ascenseurs

ENTRETIEN
ASCENSEURS FIN
rond Mises aux normes des ascenseurs : le contrôle technique quinquennal est obligatoire

rond Pour la création d’une commission d’enquête ascenseurs

rond Rapport final de la Mission d’information et d’évaluation sur les ascensoristes et les travaux d’ascenseur à Paris

rond Infos supplémentaires


ASSURANCES

rond Introduction
rond Assurances multirisques
rond Assurances dommages
rond Assurances responsabilité
rond Assurance protection juridique
rond Assurances risques impayés
rond Souscription contrat


CHAUFFAGE

rond L’hiver « froid » est une illusion : contrôlez vos factures

rond Fin de saison de chauffe 2009-2010 : faites votre bilan

rond Une astuce de Gaz de France pour facturer davantage

DIAGNOSTIC

rond Diagnostics immobiliers : il y en a sept

rond Qu'est ce que le Bilan Énergétique Simplifié

rond La fibre optique en 17 questions

EAU CHAUDE ET FROIDE

rond Gestion de l’eau en copropriété : rappel de quelques règles simples pour éviter les dérives

rond Les Compteurs d’Eau Chaude :Décision, Calcul du coût d’un m3 et Economies

rond L'individualisation des contrats d'eau en habitat collectif

rond Eau : ratios annuels
rond L’eau trop chère ; il est toujours temps d’agir

rond Individualisation des contrats d’eau : la circulaire d’application du décret est enfin parue

GARDIENS

rond Revalorisation des salaires et de la prime pour tri selectif avenant n° 75

rond Commission paritaire nationale d’interpretation avenant n° 76

rond Congés payés des gardiens et employés d'immeubles

rond Quoi de neuf dans la convention collective nationale des gardiens, concierges et employes d’immeuble ? ( ccn gcei n° 3144)

GARAGES

rond Introduction
rond Le matériel
rond Descriptif
rond Installation
rond Installation ancienne
rond Installation nouvelle
rond La norme
rond Contrat d'entretien
rond Les clauses abusives
rond L'arrêté du 12 novembre 1990

PROTECTION INCENDIE

rond Introduction
rond Contrat d'entretien
rond Les extincteurs
rond Les autres installations

RECOUVREMENT DES IMPAYES

rond Index des procédures
rond Introduction
rond Recouvrement des charges
rond Engager une procédure

COMPTABILITE

LES ANNEXES

rond Introduction
rond Annexe 1
rond Annexe 2
rond Annexe 3
rond Annexe 4
rond Annexe 5
Annexe 6 et 7
rond Résumé pour l'approbation des comptes

rond Le grand livre

rond Le décret comptable de 2005

rond Arreté comptable de 2005

rond Analyse de l'arc sur le décret et l'arreté de 2005

TEXTES ET LOIS

rond Ce que contient l’avant projet de loi sur les syndics

rond Changer de syndic

rond Les grandes lignes du Projet de loi encadrant les syndics

rond Naissance d'un consensus syndics-associations pour des fonds de travaux obligatoires

rond Nexity : Chiffre d’affaires Logement en hausse de 4% par rapport au 1e trimestre 2009

rond Projet de loi encadrant les syndics : ça avance (ARC)

rond Syndics Le contrat type hors la loi

TEXTES ET LOIS FIN
rond 40 points à contrôler dans un contrat de syndic pour éviter d’être mangé tout cru
rond Syndic : des tarifs enfin plus clairs
rond Syndics de copropriété Un arrêté très a minima

rond L'arrêté encadrant la tarification des syndics est publié

rond Les copropriétaires veulent des règles claires

rond Une loi en préparation pour encadrer la profession de syndic

rond Les associations de consommateurs et de copropriétaires réclament un arrêté interdisant les pratiques tarifaires abusives des syndics

rond Textes de lois

TANTIEMES CHARGES
rond Tantièmes de copropriété et tantièmes de charges
rond Tantièmes de copropriété

DOCUMENTS A TELECHARGER

rond Pourquoi il faut un compte séparé obligatoire par copropriété et pourquoi cela ne peut-il entrainer que des effets positifs pour les copropriétés et aucun effet pervers ? ( Format PDF )

rond Rénovation énergétique des copropriétés : comment s'y prendre?

rond Copropriété : pour une nouvelle " gouvernance " - un " livre blanc "

rond Comment choisir un syndic

rond La fibre optique en 17 questions

rond Copropriété en difficulté :comment réagir ou agir, et dans quel cadre ?

rond SIX mesures pour rénover la Copropriété

rond Est-il pertinent d’installer des répartiteurs de frais de chauffage dans votre copropriété ?

rond Les mots clés de la justice Lexique

LIENS

rond Adresses utiles
rond Documentation pratique

LES GUIDES DE LA JUSTICE

rond Les guides de la justice : Cartes des juridictions judiciaires et administratives
rond La justice en France
rond l'instruction et les juges
rond Les procédures criminelles et de divorce
rond Les mots clés de la justice

ABUS

rond Le décret et l’arrêté comptable du 14 Mars 2005 sont sortis

rond Livret A : C’est officiel, La loi clarifie enfin la situation

rond Honoraires pour travaux : deux nouvelles ruses ; deux nouvelles illégalités

rond Retour sur les honoraires pour travaux

rond Le syndic et les « charges récupérables » 

rond Ascenseurs : les résultats de la Commission d’enquête sont conformes aux analyses de l’ARC

rond Sécurité incendie : comment se prémunir contre les « abus tarifaires »

rond Faire valoir ses droits de conseiller syndical peut vous coûter très cher…

rond Vers un compte bancaire séparé sans possibilité de dispense

rond Fin de saison de chauffe 2009-2010 : faites votre bilan

rond Le décret du 20 avril est applicable depuis le 1er juin 2010

rond Pannes d’ascenseur : l’ARC avait raison

- Réponse à la Fédération des Ascenseurs

-Ascenseur : demande de création d’une Commission parlementaire d’enquête concernant l’entretien des ascenseurs

rond Les Détecteurs de fumée ne seront pas obligatoires dans les parties communes

rond Conseils syndicaux et rénovation énergétique des immeubles

 


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