1. Dans la première colonne (en orange) sont précisés les différents postes de charges répartis par clé.
Ainsi, par exemple : le poste ascenseur (qui fait appel à une clé de répartition propre) sera distinct de celui du chauffage. avec, dans chacun d'eux, la part propre à l'électricité (celle concernant l'ascenseur, celle concernant le chauffage).
2 .
La deuxième colonne (en rose) indique d'une part :
- Le montant réel du poste de charge (en bleu)
- le montant éventuel des produits ( en vert)
- le montant de la charge nette ( en rouge) : charge moins produit.
Certains syndics vont présenter ce document d'une façon différente de celle prévue par le décret( volontairement ou non).
Il est important de bien vérifier ce point et de ne pas oublier qu'ils devront obligatoirement présenter d'une part les charges. puis les produits affectés, enfin les charges réelles après déduction des produits affectés.
II Étudier les différents postes
Ce tableau permet de comparer sur plusieurs exercices les charges budgétées et le réel constaté. Il permet aux copropriétaires de se faire une idée claire de l’évolution des charges courantes.
Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé (N) et budget prévisionnel de l'exercice (N + 1 & N+2) : c’est le suivi des budgets et du réel des charges courantes de fonctionnement classées suivant les clefs de répartition du règlement de copropriété. Cette annexe regroupe ce qui était auparavant 2 états : le budget prévisionnel et le relevé général des dépenses.
ANNEXE 3 Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé du ... au ... et Budget prévisionnel de l'exercice (n+2)
CHARGES POUR OPÉRATIONS COURANTES |
|
Pour approbation des comptes |
Pour le vote du budget prévisionnel |
|
Exercices précédent
approuvé
01/10/2006 - 30/9/2007 |
Exercice clos Budget
voté
01/10/2007 - 30/9/2008 |
Exercice clos réalisé à
approuver
01/10/2007 - 30/9/2008 |
Budget prévisionnel en cours voté
01/10/2008 - 30/9/2009 |
Budget prévisionnel en cours voté
01/10/2009 - 30/9/2010 |
003-1 Charges communes générales |
|
|
|
|
|
60111100 |
Eau froide |
2 199.02 |
|
966.54 |
|
|
60210000 |
Électricité |
|
|
|
|
|
62261100 |
Honoraires syndic gestion courante |
|
|
|
|
|
64101000 |
Salaires gardiens et personnels immeubles |
22 661.78 |
34 400.00 |
22 796.70 |
34 600.00 |
35 640.00 |
|
Ss Total 003 charges communes |
85 645.78 |
82 220.00 |
85 629.21 |
83 970.00 |
86 630.00 |
Produits divers (dont intérêts légaux dus par les copropriétaires |
|
|
|
|
|
71500000 |
Revenus courants |
689.13 |
|
747.02 |
|
|
71502000 |
Revenus courants : location ancienne loge |
4371.03 |
5200 |
4703.89 |
4800 |
5000 |
71803000 |
Produits exceptionnels : Rbt Sinistres |
|
|
|
|
|
|
Total Charges Net |
202 133.12 |
139 380.00 |
211 317.47 |
220 480.00 |
145 990.00 |
|
Provisions copropriétaires |
208 583.44 |
139 380.00 |
213 810.00
(2) |
220 480.00 |
223 010.00 |
|
Soldes |
6 450.32 |
0.00 |
2 492.53 |
|
|
1) Les informations présentées dans l’annexe 3 sont les mêmes que l’annexe 2, mais non plus agencées selon la nomenclature comptable mais par rapport aux clés de répartition et nature de dépenses de votre copropriété.
Un compte de l’annexe 2 (615 Entretien – petits travaux) peut cumuler plusieurs natures de dépenses (nature 150 – Petits travaux) qui seront bien différenciées dans l’annexe 3 (cf. Exemple ci-dessous)
(2) Nous retrouvons le montant des provisions pour charges courantes appelées dans l’exercice (classe 701 de l’annexe 2).
III Comparer les totaux
- Total des charges nettes : ce chiffre se trouve en bas de votre annexe (indiqué en violet) et fournit le montant total supporté réellement par la copropriété, produits affectés déduits. Ce montant est calculé tout simplement en additionnant l'ensemble des charges nettes des différents postes (donc après déduction des produits affectés). Remarquons à cet égard que le total de l'annexe 2 pour les charges courantes n'est pas forcément égal à celui de l'annexe 3 dans la mesure ou la première n'intègre pas des produits extournés en charges alors que la seconde les intègrent...
- Provisions copropriétaires : cette rubrique (indiquée en marron) correspond aux appels de fonds lancés au cours de l'année et qui doivent être équivalent au budget prévisionnel voté.
Analysons plus en détail la cohérence de vos comptes
L'annexe 3 reprend les comptes de l'annexe 2 (1ère partie" charges courantes ") en les détaillant par clé. À ce titre il serait logique et normal de trouver les mêmes résultats.
Vérifions donc la cohérence de vos documents comptables :
- Pour commencer nous allons vérifier que le montant indiqué pour les provisions appelées sont bien les mêmes (sur l'annexe 2 et sur l'annexe 3).
Pour cela il faudra comparer le montant indiqué dans l'annexe 2 au niveau des produits (compte 701 en rouge) et les provisions indiquées dans l'annexe 3 (en marron en bas).
Comparons donc les provisions appelées pour l'année N:
.............................. € |
|
.............................. € |
Reportez le montant indiqué en rouge dans l'annexe 2 pour l'année N (provisions appelées) |
= |
Reportez le montant indiqué en marron dans l'annexe 3 pour l'année N (provisions appelées) |
Il faut nécessairement trouver le même montant ; dans le cas où ces montants ne seraient pas identiques s il est évident qu'il y a eu une erreur et. il faudra demander une correction sous peine de non approbation des comptes.
Puis. nous allons vérifier les soldes excédentaires ou déficitaires indiqués de façon respective dans l'annexe 2 et 3. Pour cela nous allons donc vérifier la cohérence des montants indiqués dans ces deux documents. Comme précédemment, il est obligatoire que ces deux montants soit exactement les mêmes.
.............................. € |
|
.............................. € |
Reportez le montant indiqué en orange dans l'annexe 2 au niveau du solde de la colonne budget clos réalisé à approuver |
= |
Reportez le montant indiqué en jaune dans l'annexe 3 au niveau de solde du budget clos réalisé à approuver |
(Extrait ARC)